57 réponses à ce sujet

[Zubustou]

Je me suis posé une question ce soir.
Je porte quasiment tout le temps en dehors de la maison un couteau laguiole, pliant, lame inox, tire-bouchon, manche en corne et crucifix en cloux. Le modèle de base de chez Laguiole. Sa lame fait 10 cm en tout.
C'est un outil qui me sert tous les jours(pour couper le saucisson principalement   ).

Mais voilà, depuis quelques temps, je me demande si je suis bien dans la loi et si la police peut pas m'arrêter pour transport d'armes. Bon, je n'habite pas dans une banlieue chaude avec un taux de criminalité qui ferait pâlir le Bronx, j'habite soit dans une commune rurale de Corrèze, soit à Limoges en plein centre, dans la cité universitaire. Donc la police a plus fort à faire avec les deux-trois rugbymen alcoolos plutôt qu'avec des gangs organisés .

Mais quand même, ça me gêne un peu.

J'ai cherché sur internet des infos. Alors entre les "pas plus long que la paume", les "armes de guerre", les poignards, les systèmes de blocage de lame, il n'y a pas grand chose de bien concret.
Le seul article potable, c'est l'article 2331 du code de la défense qui dit

Citation

Armes blanches : baïonnettes, sabres-baïonnettes, poignards, couteaux-poignards, matraques, casse -tête, cannes-épées, cannes plombées et ferrées aux deux extrémités, arbalètes, fléaux japonais, étoiles de jet, coups de poing américains, lance-pierres de compétition, projecteurs hypodermiques.

Bon, ce couteau de poche ne s'adapte pas sur les fusils, il ne peut pas frapper quelqu'un, il ne peut pas se lancer ou lancer des trucs.
Reste la définition de poignard et couteau-poignard.
Là encore, pas trouvé grand chose à part un article du code des douanes qui stipule:

Citation

Poignard de 6° catégorie. Texte n° 90-50-DA du 10.04.90 Bureau D/3 Direction Générale des Douanes.
Lames solidaires de la poignée ou équipées d'un système permettant de la rendre solidaire du manche, à double tranchant sur toute la longueur ou tout au moins à la pointe, d'une longueur, supérieure à 15 cm, d'une épaisseur au mois égale à 4 mm, à poignée comportant une garde.

Un poignard doit respecter ces 5 points pour en être un.
Vu qu'il est pliable, la lame n'est pas solidaire du manche et la lame n'est pas à double tranchant, ne fait pas 15 cm et il n'y a pas de garde. Donc ce n'est pas un poignard pour les douaniers.

Mais pour la police, qu'en est-il?

J'ai le droit de me ballader avec mon couteau dans la poche, dans un sac, dans la main, entre les dents ou pas du tout?

Merci.

[Backfire]

A mon humble avis, je dirai que c'est sujet à l'appréciation de la police... Je serai quand même épaté que la police te cherche des noises parce que tu as un laguiole au fond du sac....

[Tim]

Je ne suis pas versé dans tout les texte est definitions juridique, mais a mon humble avis le port d'une lame quelle quelle soit est un port d'arme.
Tout ce qui peut peut creer une plaie ou un dommage letale peut etre par definition etre utilisé comme une arme.

Aubustou, le 24.09.2006 à 00:28, dit :

Je porte quasiment tout le temps en dehors de la maison un couteau laguiole, pliant, lame inox, tire-bouchon, manche en corne et crucifix en cloux. Le modèle de base de chez Laguiole. Sa lame fait 10 cm en tout.

hs/  Pendant mes etudes de "beton/batiment" on m'a appris a ne pas faire ressortir les tiges de treillis soudé de plus de 5 centimetre, pour eviter qu'un mec ne s'empale dessus en trebuchant. /hs
Si une tige de treillis soudé, non effilée peut tuer au dela de 5 centimetre (si si) une lame de 10cm est bien pire

Citation

Mais voilà, depuis quelques temps, je me demande si je suis bien dans la loi et si la police peut pas m'arrêter pour transport d'armes. Bon, je n'habite pas dans une banlieue chaude avec un taux de criminalité qui ferait pâlir le Bronx, j'habite soit dans une commune rurale de Corrèze, soit à Limoges en plein centre, dans la cité universitaire. Donc la police a plus fort à faire avec les deux-trois rugbymen alcoolos plutôt qu'avec des gangs organisés .

Mais quand même, ça me gêne un peu.

Je pense que ça depend du delit de salle gueule, si la police estime que tu pourrais faire mauvais usage de ton couteau, alors je pense qu'il on tout a fait le droit de te le confisquer.
Dans la tete du gars qui t'arrete, il y aura cette question
"que fout ce mec avec un couteau dans la rue ?"

Dailleur qu'est ce que tu fout avec ce couteau dans la poche ? a moin que tu ne mange du saucisson en marchant

[Zubustou]

Ben, je me balladerai avec un tournevis dans la poche, je n'aurais rien.
On peut poser les mêmes questions, avoir les mêmes réponses et ne pas être dans l'illégalité
Et ça fait beaucoup plus mal que mon couteau qui ne coupe pas vraiment.
Je ne sais pas si le "potentiellement dangereux" peut vraiment compter légalement. Un crayon, une paire de ciseaux ou une de ces équerres pointues en alu, c'est aussi dangereux.

J'ai un couteau parce qu'ici, dans la Corrèze profonde, tout le monde a un couteau dans sa poche. Pas pour se trancher à la sortie d'un bar ou pour tuer une meute de loups affamés mais simplement pour son utilité.

J'évite quand même d'en prendre un lors des soirées hein  

[king gw601]

il est vrais qu'un tournevis est plus efficace que certain couteaux, je ne pense pas qui soit très intelligent d'en expliquer les détails sur ce forum.

un couteau reste un couteau quelque soit ça taille son poids ça forme ça lame.

comme le dit Tim et il a raison, que fais tu avec un couteau dans tas poche a lexterieur de chez toi et peu importe ou tu vie

pendant 18 ans jais vue des gens, me sortir de façons plus ou moins différentes des couteaux ou asses souvant des couteaux artisanal fait a base de lames de scies a métaux la aussi je ne pense pas qu'il soit intelligent d"expliquer leurs fabrication dans  ce forum.
mais voila il y a des gens avec des couteaux et des têtes sympa et dangereux.
des gens avec des têtes pas très sympa et dangereux.

la tête ou visage d'un individu sympa ou pas ne lui donne en aucun cas le droit de porter un couteau hors de chez lui.

on peu faire des armes plus ou moins dangereuses avec tout et n'importe quoi, mais dans l'esprit et la forme un couteau reste un couteau.

Modifié par king gw601, 24 septembre 2006 - 02:59.

[Bandit]

Bubus, pourquoi tu demandes pas directement a un policier ou un gendarme? y sont pas tous betes et mechants  

[Poirot]

Bandit, le 24.09.2006 à 09:04, dit :

Bubus, pourquoi tu demandes pas directement a un policier ou un gendarme? y sont pas tous betes et mechants  

Ou un armurier, ils savent la réglementation.

[flo900]

Tim, le 24.09.2006 à 00:17, dit :

Je ne suis pas versé dans tout les texte est definitions juridique, mais a mon humble avis le port d'une lame quelle quelle soit est un port d'arme.
Tout ce qui peut peut creer une plaie ou un dommage letale peut etre par definition etre utilisé comme une arme.

Et un cable usb ? Je peu très bien sortir dans la rue et etrangler la 1ere petite vielle qui se pointe ...
Et une scie ? idem
Et une tronconneuse ? idem

Tout objet peut-être utilisé comme une arme potentiel , mais si les flics commencent a se dire "ce jeune peut m'étrangler avec ses ecouteurs" etc ...
Ils privilégie les armes qui sont fait et ont été crées pour tuer/blesser .
Tu n'utilise pas un poignard pour couper du saucisson , ou en tout cas ce n'est pas son utilité première.
Tu n'utilise pas une matraque comme marteau, etc....

Citation

Mais voilà, depuis quelques temps, je me demande si je suis bien dans la loi et si la police peut pas m'arrêter pour transport d'armes.

Déjà il faudrait qu'ils savent que tu as un couteau , et , a moins de te faire arreter pour untel délit, il est difficiles pour un flic , aussi doué soit-il ,de savoir de tu possede une arme blanche qui pourrait eventuellement blesser quelqu'un. (a moins que tu le porte au cou ce qui m'étonnerait un peu quand même )

J'ai entendu un juge dire :

Citation

"En principe, non. On ne peut pas avoir d’arme sur soi. Pas de couteau automatique ou alors dans un tiroir (Il sourit). Moi j’en ai des dizaines dans mon tiroir. En revanche, porter un couteau pour aller aux champignons n’est pas défendu[...]"

Modifié par flo900, 24 septembre 2006 - 09:23.

[Angel Eyes Sentenza]

Bon,
on va arreter les conneries,
aubustou demande quelque chose de tres precis....


Pas de peudo delires expliquant comment un flic pourrait savoir que l'on prepare un meurtre de poules avec une boite de mouchoirs taille familliale.







Je reprend la question :

Y a t'il un probleme si aubustou se balade avec son laguiole ?
ou quand je me deplace de chez moi au club avec mes armes d'aikido ?


Experience et textes de lois a l'appuis.

[Celeborn de Lorien]

D'expérience non, les gendarmes/policiers n'ont rien le droit de te dire.
Mon meilleur ami se balade aussi avec un couteau, qui lui sert aussi à couper des trucs ci et là, mais pas à attaquer, et il s'est fait arrêter quelques fois par les gendarmes. Ils ne lui ont rien dis de spécial, sauf de faire attention.

[Belial]

Est ce que tu as le droit de te balader avec ton laguiole ? oui, je ne vois pas le problème du moment qu'il est replié, et dans une poche ou un sac

trois exemples:
90 % des chasseurs portent un couteau de chasse (en plus de leur fusil, et c'est beaucoup plus dangeureux qu'un laguiole) et certains le garde en permanence, je n'ai à ma connaissance aucune histoire de confiscation par un garde champètre, gendarme, policier.

un escrimeur à le droit de porter son épée du moment qu'elle est au fourreau et dans un sac, il doit avoir sur lui sa license d'escrimeur pour prouver qu'il fait parti d'un club.

idem pour une arme à feu tu as le droit de la transporter si elle n'est pas chargée  et si tu dispose des autorisations: permis de chasse, license pour club de tir. Dans le cas d'un transport d'arme à feu, normalement l'arme doit être dans une boite verrouilée .

[Bandit]

Celeborn de Lorien, le 24.09.2006 à 11:31, dit :

D'expérience non, les gendarmes/policiers n'ont rien le droit de te dire.

Ah bon?? ils n'ont pas le droit de renseigner les gens sur la loi?
Pourtant ils sont censé la faire respecter...
ca fait parti du coté service publique de leur boulot non?

m'enfin, a la place de Bubus, c'est eux que j'irai voir

[Thylveo]

Je me souviens avoir parle de cela avec un ami qui avait eu des problemes avec la Police a Paris a cause d'un simple Laguiole justement, dont il ne se separe jamais.
Nous avons fini par trouver la loi sur internet, mais je ne me souviens plus ou

Dans la pratique, aucun doute. c'est tout au delit de facies.

Quoi qu'il en soit, j'ai trouve un exemple sur le site de la Ligue des Droits de l'Homme de Toulon de quelqu'un qui a eu des problemes a cause de policiers violents qui n'ont pas aime son Laguiole :
http://www.ldh-toulo...p;id_article=61

Spoiler

Villejuif (94). 8 avril, 1 heure du matin - « C’était un petit Laguiole qui servait à couper des radis »

Vincent Mazzone, 49 ans, accompagné de son amie, 35 ans, rentrent tranquillement d’une visite à un proche lorsque leur véhicule est arrêté par plusieurs agents de police en tenue. Le contrôle prend vite des allures musclées : Vincent est plaqué à l’extérieur du véhicule, fouillé énergiquement. Un des fonctionnaires trouve un couteau dans une poche. « C’était un petit Laguiole qui servait à couper des radis. Cet objet avait pour moi une très forte valeur sentimentale, je ne m’en séparais jamais. Lorsqu’ils l’ont découvert, leur comportement a tourné à l’hystérie. » Lame placée sous la gorge, les policiers insultent Vincent puis son amie. Protestations. La jeune femme est jetée au sol, son compagnon est roué de coups. Quelques minutes après, le couple se retrouve, menotté, en garde à vue au commissariat. Vincent subit de nouvelles violences physiques. A 22 heures, ils sont transférés vers Créteil, où ils resteront encore jusqu’à 15 heures, soit trente-huit heures après le contrôle routier. Bilan : déplacement de l’épaule et de la clavicule, entorse du genou, blessure au poignet, multiples contusions... Il a eu quatre jours d’ITT, mais, pourtant, ce sont les policiers qui portent plainte pour violences.

Je reposterai si je trouve la loi ou quelque chose de plus precis!

Quasi Hors Sujet, j'adore les Laguioles. J'en ai 3 que je cheris, je les trouve magnifiques.

Modifié par Thylveo, 24 septembre 2006 - 11:15.

[Tim]

Belial, le 24.09.2006 à 11:44, dit :

trois exemples:
90 % des chasseurs portent un couteau de chasse (en plus de leur fusil, et c'est beaucoup plus dangeureux qu'un laguiole) et certains le garde en permanence, je n'ai à ma connaissance aucune histoire de confiscation par un garde champètre, gendarme, policier.

Oui mais les chasseur doivent en toute logique posseder avec eux un permis de port d'arme

Citation

un escrimeur à le droit de porter son épée du moment qu'elle est au fourreau et dans un sac, il doit avoir sur lui sa license d'escrimeur pour prouver qu'il fait parti d'un club.

Je suis escrimeur, et me suis souvent baladé avec mon épée dans le sac sans pour autant etre inquieté (il y avait pourtant tres clairement le sigle "Prieur" dessus représentant deux armes d'escrime.
Je pense que pour blesser quelqu'un avec une arme d'escrime, il faut avant tout le vouloir et donc ça rentre dans d'autre consideration tel que la tentative d'homicide, ou l'agression pur et simple.
Ces "armes" sont conçues de maniere a ce que l'on puisse se les foutre mechament dans les côtes sans pour autant faire de plaie.
Je ne dit pas que je n'ai jamais vu d'accident, mais c'est en generale tres rare (deux en l'espace de 4 ans)
bref, a moin de viser des parties nues ou peu protegée, et d'y mêttre la force e tla volontée necessaire, on ne peut pas tuer avec une arme d'escrime
(cela dit, si tu attaque avec un tronçon de lame apres une casse, c'est une autre histoire)

[Celeborn de Lorien]

Bandit, le 24.09.2006 à 12:03, dit :

Celeborn de Lorien, le 24.09.2006 à 11:31, dit :

D'expérience non, les gendarmes/policiers n'ont rien le droit de te dire.

Ah bon?? ils n'ont pas le droit de renseigner les gens sur la loi?
Pourtant ils sont censé la faire respecter...
ca fait parti du coté service publique de leur boulot non?

m'enfin, a la place de Bubus, c'est eux que j'irai voir

Heu, je voulais dire qu'ils n'ont pas le droit de t'embarquer si tu portes un laguiole  

[chef]

Mes parents et moi avons peur d'avoir des ennuis, car nous fesont des fêtes médiévale et avons peur de nous faire confisquer le "stock"... ( hop ! un peu de pub XD ici ^^ ) Nous nous sommes un peu renseigné, mais ce n'est jamais très claire... Comment peut on qualifiée les épées faites main ? Des barre de fer ? Des armes de guerre ? Des modeles historique ? Un morceau de fer légerement arrondit ? On sais pas trop, et le tranchant ne fait jamais moins de 2mm (sinon, inutilisable en enscrime médiéval)

Tout se que on sais, c est que au luxembourg, c'est baucoup plus strict, on a pas le droit de se promener avec une arme (couteau, couteau a cran d'arret, ...) sans papier d'autorisation de port d'arme...

Personnellement, j'ai toujours, et toujours eu, un couteau (de chasse ? manche en corne, petite garde, lame de 20 cm...) dans ma poche interieur de mon menteau, et si c est pas se couteau, c'est mon couteau suisse... Et j'ai jamais eu de probleme, d'accord, c'est pas du haut de mes 16 ans que je peux en être sur mais bon... Sa m'étonnerais que un flic t'embete avec un couteau dans le fond de ta poche alors que une petite vieille se fait peut etre agresser a coup de baton dans la rue a coté -_-

Fin, bref, si j'étais toi, je ne le cacherais pas, mais je ne l'exiberais pas non plus...

[Thylveo]

C'est delirant quand meme, je viens d'essayer de trouver le texte de loi et je n'ai rien pu trouver!
C'est dingue non, qu'on ne puisse meme pas avoir un acces simple et rapide aux lois qu'on est cense respecter!!?
Je me demande bien ou mon pote avait trouver la loi la derniere fois, et si c'etait correcte...

http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.droit.org...ndexdroit.phtml

(j'ai peut-etre mal cherche mais j'ai trouve ces sites vraiment dur a naviguer)

[Angel Eyes Sentenza]

http://www.armurerie...fr/leg_regl.asp

http://www.armes-ufa...e/3/2005-09.asp

[Zubustou]

Oui, j'ai cherché sur legifrance. Avec les mots clés "couteau", "arme blanche", "armes blanches", "poignards", rien.
Alors qu'il y a au moins le code de la défense qui en parle et l'article que j'ai donné est sur le site.

[Celeborn de Lorien]

La partie règlementaire du code pénal en parle aussi.

[Zubustou]

Justement c'est ce que je veux
Mais comment puis-je trouver ça? Ce site est merdique et j'y comprends vu que je suis pas juriste...

[Celeborn de Lorien]

Oui, légifrance est casse couille (utile pour pas passer 900€ dans des codes dont on se sert qu'une fois), j'ai fouillé dans mon code pénal version papier :

-Décret-loi du 18 avril 1939, article 1 :

6ème catégorie : armes blanches (différenciées des armes historiques et de collection qui forment la 8ème catégorie)

-Décret-loi du 18 avril 1939, article 15 :

"L'acquisition et la détention des armes et des munitions des 6ème et 8ème catégorie sont libres"

[Angel Eyes Sentenza]

Celeborn,
tu a regardais ce que j'ias linké au dessus ? -_-

[Zubustou]

Le problème est que je ne vois pas la définition d'une arme de 6e catégorie.
Si tu lis bien, le transport d'une arme de 6e catégorie n'est pas autorisée. Si mon couteau est une arme, alors personne n'a le droit d'acheter de service de couvert et de le ramener chez vous.
La seule pseudo liste que j'ai trouvé sur les armes de 6e catégorie, c'est celle que j'ai mise au début et qui est aussi dans les lions de sentenza.

[Celeborn de Lorien]

Mmmh le couteau est une arme blanche (donc de 6ème catégorie), toutes mes recherches sur Google m'indiquent ça (même la page "couteau" de Wikipédia).
Selon l'article 20 du décret, en effet, il est interdit de se balader avec une arme de 6ème catégorie, sauf exception (gendarme, militaire...). Si tu le fais, techniquement tu peux être puni de trois an d'emprisonnement et 3750€ d'amende.
Bien sur, je pense qu'il y'a certaines circonstances : des couteaux de cuisine dans leur emballage, je pense pas que le gendarme t'embête avec ça...
Donc légalement, apparemment tu n'a pas le droit.