48 réponses à ce sujet

[MagikMike]

Vous savez, entre les dev et le service juridique.......

Les dev dans ces cas là sont tenu de ne pas communiquer sur le sujet.. Mais je doute que les dev voient cela d'un très bon oeil..

[Emma Indoril]

Marrant l'idée du duel sur Q3 ! Pour un peu, je présenterais ma candidature à l'équipe bethseda. Comme ça, Notch et sa bande sont sur de gagner

[Fang92]

ça mérite bien un petit "Stella Award" XD
Ils sont marrants quand même c'est le plus célèbre et riche qui essaie de chourrer du fric au moins connu et moins riche.

[Slik]

Hum, pour ce qui est du plus riche et connu, je ne sais pas trop si on peut encore dire ça de Mojang. Okay, niveau fric je pense que Beth' gagne toujours, grace à ses années d'avance. Mais Minecraft (et sa victoire au March Mayhem de cet année) est maintenant trèèèèès connu, ce n'est plus un jeu obscur de nerd.

[Fang92]

Désolé pour Minecraft, mais je ne l'ai connu que cette année ; lors d'une mise a jour du forum ou ils proposaient d'aller visiter leurs sites partenaires.
Alors que je n'ai eu besoin de rien pour découvrir Morro par hasard en ~2006 au rayon ocaz' d'un magasin, puis sa suite grace au forum ^^

[Marvin]

Notch est multi-millionaire, hein. Pas depuis bien longtemps, d'accord, mais le fait reste là. Il a du pognon, et pas qu'un peu. C'est pas un "pauvre petit bonhomme sans le sous" contre une "grande méchante multinationale richissime".

Son Minecraft se porte très bien, connait un succès planétaire et si il veut engager une triclée d'avocat compétent, c'est pas un problème pour lui. Néamoins, ça n'empêche qu'il "débute" si je puis dire, comme le prouve ces réactions pas toujours très adroites (Cfr. son projet de rendre Minecraft encore plus rentable en taxant les joueurs sans remord. La communauté c'est dressée d'un seul bond et quand il a vu que ça tournait mal, Notch a fait son mea-culpa et à gentillement fait marche arrière en abandonnant son idée)

[Fang92]

 Marvin, le 28 août 2011 - 16:06, dit :

Notch est multi-millionaire, hein. Pas depuis bien longtemps, d'accord, mais le fait reste là. Il a du pognon, et pas qu'un peu. C'est pas un "pauvre petit bonhomme sans le sous" contre une "grande méchante multinationale richissime".

Attention, j'ai pas dit ça ; ce que chacun des deux gagnent en un jour je l'aurais jamais en une vie.
Mais Notch en a moins que Bethesda et je trouve que ces procès ne les avancent a rien ; comme renault qu'a fait un procès a mazda pour leur logo (*ironie mode 300%* : pardon, ya beaucoup de renault au japon et une majorité de mazda en france...).
D'ailleurs je ne comprend absoluement pas le but de ce genre de procès (si quelqu'un veut bien m'expliquer ?), a part de se ridiculiser --'
Mais c'est sur que Notch n'est pas a plaindre ; d'ailleurs je trouve ça stupide mais dans le fond j'en ai rien a faire, c'est pas ma thune qui est en jeu. Xb

[Linden]

Citation

Q: Legal stuff about Scrolls/Mojang?


A: Potentially a pending legal matter, that's left to the Lawyers. We have a lot of respect for Mojang and their products. At the end of the day, it was brought to our attention by our Lawyers as a potential issue. I'd love for us to have a solution that makes us both happy and hold something like a 3vs3 tournament.

Quiproquo causé par les avocats donc ?

Modifié par Linden, 28 août 2011 - 19:40.

[Slik]

Il a déjà été pointé du doigt que les gars de Beth STUDIO (en opposition avec Beth Corporation ou chai plus quoi), ceux qui créé actuellement le jeu, trouve aussi stupide la poursuite légale que Notch. Mais leur avocats ont l'air de penser qu'ils peuvent rappeler à leur patron qu'ils sont là et veulent garder leur paye, alors ils s'ébrouent un petit peu.

[Elegy]

C'est absolument ridicule, mais apparemment les petites gueguerres juridiques sont assez courues ces temps-ci (cf. Google/Apple).

Quand on connait un minimum le coût d'un procès devant une cour civile, on se dit que certaines sociétés ont vraiment beaucoup plus d'argent à perdre qu'à investir dans les jeux qu'elles développent. (Par exemple, plutôt que de balancer de l'argent en frais au tribunal, pourquoi ne pas payer les heures sup' du stagiaire, histoire de ré-intégrer la détérioration d'armes/armures, huh?).

Je ne connais pas trop la jurisprudence en la matière (si elle existe, parce que ça semble bien trop débile et particulier pour être source d'une grande littérature juridique) mais je doute que les faits soient suffisamment pertinents pour amener à des dédommagements.

Enfin, si ça peut se régler en duel judiciaire sur Quake 3, je dis OUI.

[anakin35]

Au lieu de payer des avocats pour des conneries pareilles il ferai mieu de se payer des scénaristes, des dévelopeurs, et des testeur de qualité...

d'autant que le mot scrolls n'a en lui même rien a voir avec la série, on en croise un bout dans une quète de la guilde des voleurs dans oblivion et un autre je sais plus ou plus loin dans le jeu, et c'est a peut près tout...

en plus je voudrait pas dire pour mais confondre un A-RPG Américain avec un jeu de cartes Suédois faut être sacrément attardé ^^


et attention au match sur Qake 3, je ne doute pas que la plupart des dev soient des bon geek ammateurs de FPS (on devient pas créateur de jeu si on les aime pas hein! ^^)

Modifié par anakin35, 29 août 2011 - 00:03.

[ELOdry]

Le problème est plus compliqué que ça : le jeu de Mojang, Bethesda n'en a probablement strictement rien à foutre. Le souci, c'est que Mojang ne veut pas seulement appeler son jeu "Scrolls", il veut carrément déposer la marque "Scrolls" (histoire d'éviter de se retrouver avec mille clones de son jeu, comme il y a eu mille "Fortress Craft", "Meincraft", etc., tout ça parce qu'ils n'ont pas protégé la marque "Minecraft"). Or, si Bethesda laisse faire, le risque, c'est qu'un jour, ce soit eux qui n'aient plus le droit d'appeler leur jeu "The Elder Scrolls".

En effet, un expert pourra peut-être confirmer ou infirmer, mais je crois avoir lu que si une société n'utilisait pas sa marque et ne la défendait pas, elle pouvait très bien s'en voir retirer la propriété intellectuelle. En quelques sortes, Bethesda serait obligé d'attaquer tous les jeux vidéo de fantasy s'appelant "The Old Scroll" ou "The Elder Piece of Paper", car sinon un tribunal pourra juger qu'elle n'en a plus l'usage et autoriser une autre compagnie à lui chourrer le nom.

 Fang92, le 28 août 2011 - 15:05, dit :

Désolé pour Minecraft, mais je ne l'ai connu que cette année ; lors d'une mise a jour du forum ou ils proposaient d'aller visiter leurs sites partenaires.
Alors que je n'ai eu besoin de rien pour découvrir Morro par hasard en ~2006 au rayon ocaz' d'un magasin, puis sa suite grace au forum ^^

Ben oui la preuve : tu as entendu parler de Minecraft avant même sa sortie (je rappelle qu'il ne s'agit encore que d'une bêta, et que la sortie officielle est dans deux mois), alors que tu as mis quatre ans avant d'entendre parler de Morrowind. Pas mal pour un petit jeu indé sorti de nulle part!

De toutes façons, on ne peut pas comparer la popularité d'un jeu dématérialisé aujourd'hui avec celle d'un jeu sorti sur CD il y a bientôt dix ans : le marché du dématérialisé est tout sur PC aujourd'hui, alors qu'il n'était rien il y a encore quelques années.

[Erratik]

Bon, je sens que je vais me retrouver bien seul sur ce coup, mais si l'avis d'un juriste en PI qui vient de finir une mission en droit des marques vous intéresse... Bethesda est totalement dans son droit.

Une marque, ça sert à identifier un type de produits ou services sur un marché, pour protéger un consommateur moyen. C'est un droit de réservation sur un terme donné (donc même un mot courant peut être déposé, à condition qu'il remplisse certaines conditions, comme ne pas être nécessaire à la concurrence, descriptif, déceptif... Bref, on peut déposer "Steam" qui veut dire vapeur pour une plate-forme de jeux vidéo, on peut déposer "Elder Scrolls" pour des jeux de rôles, etc). C'est un droit octroyé pour une durée de dix ans indéfiniment renouvelable. Chaque marque n'est protégée que pour le territoire sur lequel elle est déposée. Il y a une grande harmonisation à l'échelle mondiale en matière de propriété intellectuelle, amorcée par la Convention Unioniste de Paris de 1883 (le texte, adopté par pratiquement tous les pays du monde, n'a pratiquement jamais été retouché, ce qui prouve sa qualité dans un monde où si un texte dépasse les cinq ans, c'est qu'il est considéré comme super stable...).

ZeniMax Media Inc. a déposé une première marque "The Elder Scrolls" en 1995 (je ne peux pas mettre les liens, car les bases marques ont un fonctionnement tout pourri de sessions qui expirent, désolé !), qu'ils ont étoffé au fil du temps. Ils ont une vraie politique de défense de leur nom.
Mojang a déposé la marque "Scrolls" en 2011 (idem).

Comment ça marche ?
Le but est de protéger un consommateur d'attention et de culture moyennes. C'est-à-dire ici quelqu'un qui achète des jeux vidéo de manière ponctuelle. Il est évident que toute personne qui prend le temps de s'inscrire sur le site de référence en matière de TES est considéré comme ayant bien plus de connaissances que ledit consommateur moyen : la protection n'est pas pour nous, car il est évident que nous on connait la différence. La protection, c'est pour le "bon père de famille", qui se promène dans les rayons et veut acheter un petit jeu sympa pour faire plaisir à son neveu, et pour être sûr de ne pas le planter, on considère qu'il a vraiment très peu de connaissances.  Ca peut vous paraître scandaleux, mais imaginez qu'on autorise une banque à s'appeler "Nouvelle Société Générale" sans avoir le moindre lien avec la "Société Générale", je pense que ça vous choquerait déjà beaucoup plus.

Ce qui peut vous choquer, c'est qu'une société puisse "réserver des noms communs pour emmerder les concurrents". Ce n'est pas le cas : Notch n'était pas obligé de déposer une marque pour développer son jeu, il aurait pu le sortir simplement comme ça, en bénéficiant d'une protection automatique par le droit d'auteur : le jeu aurait été protégé en tant qu'oeuvre, alors que là Mojang a voulu se placer sur le domaine des marques. D'autre part, les noms nécessaires ("bicyclette" pour des vélos) ne peuvent pas être déposés. Et enfin, la protection est limitée dans le temps (dix ans renouvelables à condition de payer, ce qui oblige à vraiment exploiter ; mais en réalité, cinq ans suffisent à entraîner la déchéance de la marque si elle n'est pas exploitée) ; et encore, pour faire valoir cette protection, il faut que le studio qui la détienne existe encore pour faire valoir ses droits : dans le monde du jeu vidéo, il y a un énorme turn over, et la plupart des marques ne sont pas transmises en cas de rachat, à moins de présenter un réel intérêt. Et comme le souligne ELOdry, une marque peut également tomber si la personne qui la détient ne la défend pas activement (le risque est moindre ici, car il faudrait que "Elder Scrolls" devienne un terme générique pour des jeux vidéo, comme "frigidaire" a fini par le devenir pour des réfrigérateurs). Bref, en gros : soit une marque est vraiment exploitée, soit elle est à nouveau libre (c'est pour ça que ID Software a tout à fait le droit de déposer "Rage" pour son nouveau jeu, même s'il a existé des Street of rage ou autres.

On doit comparer les noms d'une part, et les produits désignés dans le dépôt d'autre part.
- Au niveau des produits, on prend en considération ce qui est décrit dans le dépôt. Et là, clairement Mojang ne s'est pas embêté : en sachant qu'ils allaient se heurter à "Elder Scrolls", ils ont opté pour un dépôt très large alors que la pratique veut que l'on restreigne au maximum ses libellés pour éviter de marcher sur les plates-bandes de l'autre : par exemple, au lieu de dire qu'il déposait la marque pour des jeux vidéo, il aurait  pu mettre "jeux de cartes sur ordinateur distribués uniquement sur Internet". Ca indiquait déjà un public plus spécifique que le consommateur d'attention moyenne de jeux, et ça avait une meilleure chance de passer.
- Au niveau des noms, on s'intéresse à l'élément essentiel et distinctif de chaque marque. Pour "Scrolls", pas de problème vu qu'il n'y a qu'un mot : "scrolls", élément verbal de sept lettres signifiant "parchemin" en anglais, au pluriel. Pour "The Elder Scrolls", "the" passe à la trappe : on se désintéresse des déterminants ("Orangina" et "L'Orangina", le consommateur moyen ne va pas le remarquer). Pour "elder", c'est plus compliqué, et il y aurait peut-être une distinction à faire entre la marque américaine (ou dans les pays anglophones) et la marque dans les autres pays. En effet, "elder" est un mot commun en anglais qui est immédiatement reconnu comme l'adjectif signifiant "très ancien", qui se contente de qualifier les parchemins. L'élément distinctif resterait donc "Scrolls". C'est plus discutable en français par exemple, car "elder" est moins facile à reconnaître qu'un mot comme "old" par exemple, et le consommateur d'attention moyenne pourrait penser qu'il s'agit d'un mot d'invention, et on pourrait considérer en France que l'élément essentiel de la marque est l'expression "Elder scrolls" dans son intégralité. Mais ne compliquons pas, car de toute façon les principaux protagonistes sont surtout intéressés par le public anglophone, et que le litige prendrait surement place aux Etats-Unis en premier lieu.

Au final, on a deux marques dont l'élément verbal essentiel est "Scrolls", déposés pour des produits identiques. La marque antérieure l'emporte, en l'occurrence celle de ZeniMax.

Clairement, Mojang est venu titiller ZeniMax, en déposant une marque et en ne prenant aucune des précautions nécessaires pour se couvrir. La provocation vient de chez eux, et la réponse des avocats est totalement logique. Je ne dis pas que Mojang n'aurait aucun argument à faire valoir, mais franchement leur dossier est très mal engagé.

Voilà voilà, j'espère avoir convaincu au moins une personne ^^

Modifié par Erratik, 13 septembre 2011 - 08:15.

[ELOdry]

Passionnant! Merci!

[Not Quite Dead]

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de rédiger ce post très éclairant, Erratik.

[Erratik]

Je vous en prie, c'est un plaisir ! Pour une fois que je ne me fais pas insulter XD

[A'arab Zaraq]

Merci aussi !

Par contre, je suis pas sûr d'avoir tout bien compris...

Pourquoi est-ce que Mojang réservent la marque "Scrolls" alors qu'ils pourraient sortir leur jeu sans le faire et ainsi ne pas avoir de problèmes ni avec Bethesda ni avec personne d'autre ?

(Quand tu dis : "Notch n'était pas obligé de déposer une marque pour développer son jeu, il aurait pu le sortir simplement comme ça, en bénéficiant d'une protection automatique par le droit d'auteur : le jeu aurait été protégé en tant qu'oeuvre, alors que là Mojang a voulu se placer sur le domaine des marques").

Modifié par A'arab Zaraq, 13 septembre 2011 - 23:22.

[Cogite Stibon]

Merci Erratik,

C'est très clair, et très éclairant.

[Erratik]

Pourquoi déposer une marque ? Souvent parce qu'on pense que c'est la seule façon de faire. Ca confère un titre, qui est facile à invoquer devant un tribunal. Bon, j'ai un peu simplifié ce passage dans mon message initial, parce qu'en réalité, même sans déposer de marque, il peut y avoir des problèmes (vous vous doutez bien que vous ne pourrez pas publier une série de livres "The Elder Scrolls" sans l'accord de Bethesda/ZeniMax...). Mais le risque de confusion ne s'interprète pas de la même façon en matière de marque et en matière de propriété littéraire et artistique : Mojang aurait pu faire valoir qu'il y avait des différences assez significatives entre les jeux, les modes de distribution, etc.

Petit aperçu vite fait de la complexité de la chose :
- on est sur du logiciel. Or le statut n'est pas le même dans les pays anglosaxons et dans les pays de droit romain.
- le cas de la protection spécifique du jeu vidéo est un peu sujette à caution : oeuvre multimédia, logiciel, oeuvre composite ? Il faut voir qu'il y a la propriété industrielle d'une part (marque, brevet, dessins et modèles) et le droit d'auteur d'autre part, qui va ici être un peu tendue à gérer (droits d'auteur sur les textes, sur les textures, sur les modèles, sur les sons, sur les musiques...).
- Oeuvre collective, dévolution automatique des droits à l'employeur (comme c'est le cas pour les logiciels) ? Sachant qu'en plus il y a des différences d'interprétations entre copyright et droit d'auteur (en passant, si vous pouvez virer toutes les mentions "COPYRIGHT MonBlog 2011" sur vos sites, pour les remplacer par "Contenu soumis au droit d'auteur français de ...", ça serait plus juste et vous auriez une meilleure protection ; sans rentrer dans le détail, le droit d'auteur français protège BEAUCOUP plus les auteurs).

Bref, autant se concentrer sur les faits présents, qui eux sont très simples, puisqu'il s'agit de pur droit des marques : Mojang a déposé une marque, ZeniMax en avait déjà une antérieure pour des produits similaires, pouf, sanctions.

[Erratik]

Je up ce topic pour apporter quelques précisions pour ceux que ça intéresse. Si j'ai bien suivi, Bethesda a perdu la première manche. Alors je vous ai raconté n'importe quoi plus haut ? Que nenni.

En propriété intellectuelle, c'est un classique : les juges de première instance ne sont pas spécialisés dans ces questions. On voit systématiquement des décisions abérrantes, et il faut généralement que l'affaire remonte jusqu'en cassation avant qu'on tombe sur un juge compétent (c'est-à-dire qui s'y connaisse un peu...). La réaction des juges face à un dossier de propriété intellectuelle est en général soit : "vous ne pensez pas qu'on a des choses plus importantes à traiter ?", soit : "tiens, de la PI, ça va changer, on va rigoler un coup...". C'est un peu frustrant quand on bosse dans cette branche, mais on s'habitue.

Deuxième point : cette décision concerne la Suède, qui a une politique assez souple concernant la propriété intellectuelle. Il ne serait pas surprenant que la même affaire conduise à un tout autre résultat devant une juridiction américaine ou française.

Maintenant, est-ce que Bethesda va poursuivre ? Si oui, juste en Suède ou ailleurs dans le monde ? Qui vivra verra, mais certains sites ont tendance à traiter l'affaire sans bien la comprendre, j'espère que ce message permettra de voir que la solution est loin d'être tranchée...

[Aesahethr]

J'ai entendu dire (pas fiable du tout donc, je ne parviens pas à retrouver la source, ptêt korben ou même un commentaire ou encore le hollandais volant chais plus mais je vais chercher :/) que Notch a proposé de retirer son brevet et de rajouter un sous-titre sans que bethesda accepte de retirer sa plainte ce qui donnerait de nouveau une autre tournure à l'affaire (qui pourrait encore une fois être trompeuse comme Erratik a bien su nous le montrer ^^). J'espère que je ne dis pas une énorme bêtise.

En tout cas merci pour les longs paragraphes, c'était instructif ^^

[Psyk8pat]

Il me semble que c'est l'inverse, Bethesda avait proposer de régler ça à l'amiable e,n proposant à Notch de rajouter un sous-titre pour éviter toute confusion avec les Elder Scrolls, et i la refusé.

[Erratik]

 Aesahethr, le 22 octobre 2011 - 01:20, dit :

J'ai entendu dire (pas fiable du tout donc, je ne parviens pas à retrouver la source, ptêt korben ou même un commentaire ou encore le hollandais volant chais plus mais je vais chercher :/) que Notch a proposé de retirer son brevet

Attention, il ne s'agit pas d'un brevet : le brevet nécessite une création, alors qu'une marque est un simple droit d'occupation (c'est-à-dire qu'on décide qu'un signe nous sera réservé pour certains produits).

J'avais lu cette rumeur également sans pouvoir la confirmer. Mais il me semble que Notch avait proposé de faire ça alors que la marque "Scrolls" était déjà déposée. Peu importe qu'il effectue un nouveau dépôt, le conflit entre les deux marques est déjà né et doit être réglé.

Quand bien même : ajouter quelque chose n'est pas toujours pertinent. Par exemple déposer "Scrolls : The Cardmaster" n'enlève pas le risque de confusion avec "Elder Scrolls", puisque ce pourrait être une déclinaison de gamme. Dans cet exemple, "Scrolls" ne perdrait pas son caractère distinctif au sein de la marque. Le seul moyen de limiter le conflit est de faire perdre ce caractère au terme "Scrolls", en le fondant dans un ensemble : "Wiwi's Scrolls" ou même "Old Scrolls" permettrait déjà de prendre plus de distance par rapport à la marque antérieure.

Il faut bien voir que dans le cas d'un jeu vidéo, qui a vocation à être distribué dans le monde entier, une victoire de Notch, même totale en Suède, ne serait pas suffisante : les tribunaux des autres pays ne sont pas tenus par la décision suédoise, et il suffirait qu'un seul gros marché (comme les Etats-Unis) empêche l'utilisation de "Scrolls" pour que Notch se retrouve obligé de changer le nom de son jeu. En théorie, il pourrait ne le changer que pour les Etats-Unis, mais comme le jeu est distribué par Internet, tous les pays du monde sont concernés.

En gros, le litige est loin d'être gagné pour Notch, malgré les nombreux articles en sens contraire que j'ai pu lire jusque là.

[Aesahethr]

Citation

Attention, il ne s'agit pas d'un brevet : le brevet nécessite une création, alors qu'une marque est un simple droit d'occupation (c'est-à-dire qu'on décide qu'un signe nous sera réservé pour certains produits).

Oups, je devrais pourtant le savoir mais j'ai parlé trop vite ^^ désolé.
Sinon pour la suite d'accord, que la rumeur soit vraie ou non n'a pas d'importance donc. Et "rassuré" que la décision ne dépende pas uniquement du tribunal suédois.